Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTAN S
Monsieur LEPAGE Alain

Numéro de dépôt :
3087906
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2011
DISTAN S de LEPAGE Alain

Présentation de la marque DISTAN S

Déposée le 9 mars 2001 par monsieur LEPAGE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTAN S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est monsieur LEPAGE Alain domicilié(e) 21, Rue MARTEL, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LEPAGE Alain - France.

La marque DISTAN S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTAN S est expirée depuis le 9 mars 2011.

LEPAGE Alain a également déposé les autres marques suivantes : VIN DES GOBERGEONS , MOSKOVA TOURISM , TAILLE ROYALE , FAUVELET , ELYTOOR


Monsieur LEPAGE Alain - 21, Rue MARTEL, 75010 PARIS - France


Monsieur LEPAGE Alain - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Inscription le 24 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374434 - Publication au BOPI 2003-07-24

Inscription le 4 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416684 - Publication au BOPI 2005-08-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs Transport-organisation de voyages Education-formation-divertissement. Activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences-congrès. Réservation de places de spectacles.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.